Cahier général des charges 26 septembre 1996 pdf

Le roi fixe les regles generales dexecution des marches publics. Modification du cahier special des charges spf finances. Le present article ne porte pas prejudice a lapplication des autres dispositions du cahier general des charges. Le nouveau regime des marches publics dans les secteurs.

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Consultation des versions anterieures a partir du 1810 1996 et mise a jour au 18082008. Arrete royal etablissant les regles generales dexecution. Telecharger livre le cahier bleu et le cahier brun pdf. Cahier des charges noemie employeurs janvier 2001 maj novembre 2004 page 16 jusquau 30 septembre 2001.

Arrete ministeriel du 27 septembre 1991 definissant le classement des travaux selon leur nature en categories et souscategories relativement a lagreation des entrepreneurs. Cliquez sur ce lien pour telecharger le nouveau cahier special des. Les principaux elements a integrer dans le cahier des charges. Le nouveau cahier general des charges presquune realite. Il ne suffit pas simplement dexprimer laspect technique dun projet, une vue generale aidera les prestataires a comprendre mieux et plus rapidement les les tenants et aboutissants du projet.